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Mémoires sur les CONTRIBUTIONS DU CLERGE en France, Espagne, Italie, Pologne, Hongrie et Allemagne.

Bibliothèque Nationale de France,

DESCRIZIONE

Contient : « Que le Roy, de sa seule authorité, peut, en cas de nécessité, tirer des contributions des ecclésiastiques » ; « Des contributions et subsides, ausquels les ecclésiastiques de France sont obligéz envers le Roy, en cas de nécessité de l'Estat » ; Extraits des registres du Conseil du Parlement, notamment pour les lits de justice de 1527 (fol. 127 v°), 1552 (fol. 140 v°), 1563 (fol. 152 v°) ; « Contributions et subsides des ecclésiastiques en cas de nécessité de l'Estat, en France, Espagne, Italie, Polongne, Hongrie et Allemagne » ; Copies, d'après le « Liber liliorum » et le Trésor des chartes, de diverses bulles de Boniface VIII, 1297 (fol. 194 v°, 302), 1301 (fol. 311), Benoît XI, 1304 (fol. 314), Clément V, 1311 (fol. 316) ; « Titulo XXI de las Tercias del Rey » Philippe II d'Espagne, 1565 ; « Contributio a singulis capitibus Sigismundi I, » roi de Pologne, 1520 ; Extraits des statuts et ordonnances des rois de Hongrie : Sigismond, 1435, Ladislas, 1454, Mathias, 1471, Vladislas, 1492-1504, Louis II, 1523, Ferdinand Ier, 1528-1546 ; Copies de lettres de François Ier, 1521 (fol. 278, 355 v°), 1516 (fol. 358) ; « Résultat des Estatz du royaume de Suède..., à Nicoping, 1640 » ; Extraits relatifs au Concile de Trente ; Copies des lettres de Jean Calueau, évêque de Senlis, 1516 ; « Arrest et délibération du parlement de Provence, faisant deffenses aux ecclésiastiques de la province de s'assembler sans l'expresse permission du Roy, 19 juillet 1612 »", "Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.
Papier. - 408 feuillets. - 360 × 240 mm. - Reliure veau raciné, aux armes de Colbert
Source: Bibliothèque nationale de France. Département des manuscrits. Mélanges de Colbert 85