Les vertus royales mises en devises et présentées au Roy a sa majorité

Gabriel François Le Jay

Journal de ce qui s'est fait pour la réception du Roy dans sa ville de Metz le 4 aoust 1744 ; avec un recueil de plusieurs pièces sur le même sujet & sur les accidents survenus pendant son séjour

Déclaration... qui porte que les propriétaires des rentes assignées sur l'ancien clergé et dont la réduction a été faite au denier 40 par la déclaration du 16 novembre 1723, qui ont plusieurs parties payées par un même payeur, pourront, par les quittances qu'ils donneront des six derniers mois de la présente année, réunir ladite rente en une seule et unique partie, et que ceux qui ne feront point ladite réunion en demeureront décheus pour toujours... Registrée en la Chambre des Comptes [le 25 oc...

Louis ; France

Lettres patentes... portant prorogation de délai pour la remise des titres de créance contre les Jésuites... Registrées en Parlement le 1er décembre 1767

Louis ; France

Déclaration... quiautorise Julien Alaterre à faire le recouvrement des gages intermédiaires, pendant la durée de son bail... Registrée en la Chambre des Comptes [le 20 mars 1769]

Louis ; France

Déclaration... au sujet du droit de joyeux avènement dans les églises collégiales... Registrée au Grand Conseil du Roy le 18 mars 1726

Louis ; France

Déclaration du roy, portant rétablissement du Parlement en la ville de Paris . Donnée à Paris le 16 décembre 1720

Louis ; France

Déclaration du roi, concernant les naufrages & échouemens . Donnée à Versailles le 10 janvier 1770. Registrée en Parlement le 31 mai 1771

Louis ; France

Lettres patentes qui confirment la délibération de l'Assemblée générale du clergé de France, du 12 décembre 1726, concernant le nouveau département général qui doit être fait en exécution de ladite délibération... [Enregistrées au Parlement le 4 septembre 1727.]

Louis ; France

Déclaration... qui ordonne que le remboursement des offices de contrôleurs généraux des bois et autres et des taxations, supprimez par édit... de juillet 1715, sera fait à proportion et à mesure que se fera le recouvrement des fonds à ce destinez... Registrée en Parlement [le 29 avril 1716]

Louis ; France

Déclaration... qui exempte les commis principaux et ordinaires des classes, escrivains, gardemagasins, maistres d'ouvrages et autres entretenus pour le service de la marine, de tutelle, curatelle et autres charges... Registrée en Parlement [le 26 août 1722]

Louis ; France

Ordonnance... concernant les précautions à prendre sur les frontières, à l'occasion des maladies contagieuses qui se sont respandues dans une partie de la Hongrie et provinces voisines...

Louis ; France